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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.M.S
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L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE
S.A. - L.M.S.

Numéro de dépôt :
1492707
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
08/12/2006
L\'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE de L.M.S

Présentation de la marque L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) L.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.M.S domicilié(e) 76 route des Creuses, 74960 CRAN-GEVRIER (dossier no 2080427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 628 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERTHOD Camille domicilié(e) (dossier no 2080427) - France.

La marque L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'UNIVERS DE LA LITERIE LE SPECIALISTE DU SOMMEIL LE NO 1 DE LA CHAMBRE est expirée depuis le 8 décembre 2006.

L.M.S a également déposé les autres marques suivantes : LA MAJELLA M RESTAURANT , L M S LA MEILLEURE SOLUTION , STOP-GAMES


S.A. - L.M.S. - 76 route des Creuses, 74960 CRAN-GEVRIER (dossier no 2080427) - France - SIREN 339628554


Mr BERTHOD Camille - (dossier no 2080427) - France


Renouvellement avec limitation le 12 décembre 1996 n°2080427 - Publication au BOPI 1996-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 31 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240784 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 3 mars 1997 - Recours en restauration n°233576 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 6 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230799 - Publication au BOPI 1997-01-06

Literies, meubles - Canapés - Lits banquettes - Lits Fauteuils Relaxation Linge de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).